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12 datasets for “plu3”

  1. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes concernées par l'application du document

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Foncier : Plan local d'urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier …

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  2. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … sol. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme. Aménagement, Urbanisme …

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  3. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Occupation du sol. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3.

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  4. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique

    Métropole Européenne de LilleUpdated 31 Oct 2024

    … Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme.

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  5. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité. Aménagement, Urbanisme …

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  6. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol. Aménagement, Urbanisme, Foncier …

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  7. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … d'urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3.

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  8. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Foncier : Règlement local de publicité. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local …

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  9. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Foncier : Règlement local de publicité. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan d …

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  10. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité. Aménagement, Urbanisme …

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  11. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Urbanisme, Foncier : Occupation du sol. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local …

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  12. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Centralités du SRADDET

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … et des paramètres de zonage retenus dans les PLU39. Les périmètres ont été déterminés à partir de la …

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