Search results for plu-en-vigueur
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171 datasets for “plu-en-vigueur”
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Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001 - Le PPRi n'est plus en vigueur depuis l'approbation de la révision du PPRi le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 15 Nov 2024
PPRi Loire Val de Cisse - approuvé le 29/01/2001 - remplacé suite à révision du PPRi approuvé le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 25 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base …
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Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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PLUi-Hauteurs (linéaires)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-Hauteurs (ponctuels)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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- OGC:WMS
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PLUi-OD-Frontières
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-secteurs ferrés publics
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-Secteurs de desserte
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-OD-Fortifications
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-Cheminements doux
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-OD-Patrimoines UNESCO
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-SUP-PPRT de Loos
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-assainissement réseaux collectifs
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-Indice i
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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PLUi-assainissement collecteurs de refoulement
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plui. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu en vigueur.
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