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Search results for planification-urbaine

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224 datasets for “planification-urbaine”

  1. data.gouv.fr

    PLUI de la Vallée d'Auge

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge

    • JSON
    • XLSX
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • ODS
  3. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges …

  4. data.gouv.fr

    Carte Communale de Réjaumont, approuvée le 17/01/2013

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 30 Jan 2013

    Numérisation vectorielle de la carte communale Réjaumont (65377), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier …

  5. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale de Saint-Paul du 24/07/2009

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Paul (65394), en Août 2009. Cette numérisation est conforme au …

  6. data.gouv.fr

    [DDT65] Plan d'Occupation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bours approuvé le 30/06/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017

    Numérisation vectorielle du PLU de Bours (65108). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction …

  7. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Arbéost du 31/05/2012

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 9 Feb 2018

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arbéost (65018). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  8. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Arné du 21/05/2010

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arné (65028). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  9. data.gouv.fr

    Carte Communale de Barlest du 01/10/2009

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  10. data.gouv.fr

    Carte Communale de Bourréac du 22/07/2010

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 5 Sept 2012

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourréac (65107). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  11. data.gouv.fr

    Carte Communale de Clarens du 02/04/2015

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2015

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Clarens (65150). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  12. data.gouv.fr

    Carte Communale de Mauvezin du 11/05/2012

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Mauvezin (65306). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  13. data.gouv.fr

    Carte Communale de Camous du 11/07/2006

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Camous (65122). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  14. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Armenteule du 27/05/2005

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Armenteule (65027). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  15. data.gouv.fr

    [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  16. data.gouv.fr

    Carte Communale de Tilhouse du 21/05/2015

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 20 Jan 2016

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Tllhouse (65445). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …

  17. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Arrayou-Lahitte du 12/04/2010

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 7 May 2010

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arrayou-Lahitte (65247). Cette numérisation est conforme au cahier des charges …

  18. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Artalens-Souin du 26/11/2008

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artalens-Souin (65036). Cette numérisation est conforme au cahier des charges …

  19. data.gouv.fr

    Carte Communale de Ségus du 24/09/2016

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Dec 2016

    Numérisation vectorielle de la carte communale Ségus (65415), actualisée en décembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier …

  20. data.gouv.fr

    Carte Communale de Gaillagos du 27/01/2011

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 18 Feb 2011

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Gaillagos (65182), réalisée en février 2011. Cette numérisation est conforme au …

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