Search results for planification-urbaine
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224 datasets for “planification-urbaine”
- data.gouv.fr
PLUI de la Vallée d'Auge
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS
Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
- ODS
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Réjaumont, approuvée le 17/01/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 30 Jan 2013
Numérisation vectorielle de la carte communale Réjaumont (65377), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier …
- data.gouv.fr
[DDT65] Carte Communale de Saint-Paul du 24/07/2009
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Paul (65394), en Août 2009. Cette numérisation est conforme au …
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan d'Occupation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bours approuvé le 30/06/2021
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
Numérisation vectorielle du PLU de Bours (65108). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction …
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Arbéost du 31/05/2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 9 Feb 2018
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arbéost (65018). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Arné du 21/05/2010
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arné (65028). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Barlest du 01/10/2009
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Bourréac du 22/07/2010
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 5 Sept 2012
Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourréac (65107). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Clarens du 02/04/2015
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2015
Numérisation vectorielle de la carte communale de Clarens (65150). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Mauvezin du 11/05/2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Mauvezin (65306). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Camous du 11/07/2006
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017
Numérisation vectorielle de la carte communale de Camous (65122). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Armenteule du 27/05/2005
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Armenteule (65027). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Carte Communale de Tilhouse du 21/05/2015
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 20 Jan 2016
Numérisation vectorielle de la carte communale de Tllhouse (65445). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Arrayou-Lahitte du 12/04/2010
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 7 May 2010
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arrayou-Lahitte (65247). Cette numérisation est conforme au cahier des charges …
- data.gouv.fr
Carte Communale d'Artalens-Souin du 26/11/2008
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artalens-Souin (65036). Cette numérisation est conforme au cahier des charges …
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Carte Communale de Ségus du 24/09/2016
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Dec 2016
Numérisation vectorielle de la carte communale Ségus (65415), actualisée en décembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier …
- data.gouv.fr
Carte Communale de Gaillagos du 27/01/2011
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 18 Feb 2011
Numérisation vectorielle de la carte communale de Gaillagos (65182), réalisée en février 2011. Cette numérisation est conforme au …