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39 datasets for “planification-cadastre”

  1. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Aurence

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …

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  2. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de Ligoure

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Ligoure …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Valoine

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Valoine …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementairesdu PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation d'Eymoutiers …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPR Inondation de la Haute-vienne - assemblage départemental

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation, ainsi que …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Roselle

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation du Vincou/Gartempe

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation du Vincou …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Auzette

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de l …

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  9. data.gouv.fr

    Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (Territoire de Lannion Trégor Communauté)

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (IGN-SHOM) Voir les caractéristiques du trait de …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de Briance aval

    DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Briance …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de La Loue

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Léonard-de-Noblat

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Saint …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …

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  15. data.gouv.fr

    L_ZMEL_P_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …

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  16. data.gouv.fr

    L_ZMEL_S_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …

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  17. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018

    Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentrent pas dans …

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  18. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018

    Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentrent pas dans …

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  19. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires pontuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018

    Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans …

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  20. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018

    Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent …

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