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39 datasets for “planification-cadastre”
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Aurence
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de Ligoure
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Ligoure …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Valoine
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Valoine …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementairesdu PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation d'Eymoutiers …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPR Inondation de la Haute-vienne - assemblage départemental
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation, ainsi que …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Roselle
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation du Vincou/Gartempe
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation du Vincou …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Auzette
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de l …
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Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (Territoire de Lannion Trégor Communauté)
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026
Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (IGN-SHOM) Voir les caractéristiques du trait de …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de Briance aval
DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Briance …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de La Loue
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Léonard-de-Noblat
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Saint …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La …
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L_ZMEL_P_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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L_ZMEL_S_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentrent pas dans …
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Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentrent pas dans …
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Renseignements existants et complémentaires pontuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans …
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Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent …
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