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52 datasets for “plan-programme”
- data.gouv.fr
Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
… par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Programmation achat
Sicoval - communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 9 Oct 2026
Projets d'achat par domaines sur 18 à 24 mois
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- GovData Germany
Programmablaufpläne für die maschinelle Berechnung des Lohnsteuerabzugs 2020 - 2023
Bundesministerium der FinanzenUpdated 26 Jun 2023
Programmablaufpläne für die maschinelle Berechnung der vom Arbeitslohn einzubehaltenden Lohnsteuer, des Solidaritätszuschlags und der Maßstabsteuer für die Kirchenlohnsteuer …
- HTML
- data.gouv.fr
Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
… cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Programmation achat
Castanet-TolosanUpdated 20 Apr 2026
Ceci est une programmation achat de la commune de Castanet-Tolosan sur 18 à 24 mois (année 2026 …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 12 Sept 2024
Le Plan communal de Mobilité (PCM) permet de doter la commune d'une vision prospective de sa mobilité …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
Le Plan communal de Mobilité (PCM) permet de doter la commune d'une vision prospective de sa mobilité …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gov.uk
External Better Homes Programme
London Borough of CamdenUpdated 8 Jul 2026
The full planned programme of Better Homes external works.
- data.gov.uk
Oxfordshire County Council Highway Programmes of Work 2017-2018
Oxfordshire County CouncilUpdated 8 Jul 2026
The data shows the planned programme of works which Oxfordshire County Council plan to carry out on the …
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Programme(s) mis en place par les communes en faveur de l’environnement de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 9 Sept 2024
L’indicateur clé attribue à chaque commune une cote de 1 à 8 en fonction du nombre d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Programme(s) mis en place par les communes en faveur de l’environnement de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
L’indicateur clé attribue à chaque commune une cote de 1 à 8 en fonction du nombre d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Sept 2026
… une étude d'impact, ainsi que les dossiers plan, programme et documents d'urbanisme, depuis le 1er janvier …
- ZIP
- ODS
- data.gouv.fr
Autorité Environnementale annotations en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations …
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Liens vers les décisions de l'Autorité Environnementale d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Oct 2021
… Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à étude d’impact ou à évaluation …
- data.gov.uk
London Heat Map - Reports and Data
Greater London AuthorityUpdated 25 Sept 2026
The Decentralised Energy Master planning programme (DEMaP) The Decentralised Energy Master planning programme (DEMaP), was completed in October …
- XLSX
- ZIP
- data.gouv.fr
Saisie Avis et cas par cas de l'Autorité Environnementale en Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2016
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Mar 2023
… Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à étude d’impact ou à évaluation …
- data.gouv.fr
Avis et cas par cas de l'Autorité Environnementale en Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2016
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Mar 2023
… Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à étude d’impact ou à évaluation …
- ZIP