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Search results for plan-doccupation-des-sols

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139 datasets for “plan-doccupation-des-sols”

  1. data.gouv.fr

    Espace boisé classé - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Mar 2017

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 27 May 2016

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Jun 2018

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 22 Mar 2018

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    PLUi-Hauteurs (linéaires)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Linéaires des hauteurs spécifiques. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Occupation des …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    PLUi-Hauteurs (ponctuels)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Plafond des hauteurs spécifiques Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Occupation des …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Frontières

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Tracé de la frontière franco-belge. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  11. data.gouv.fr

    PLUi-secteurs ferrés publics

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Secteur affecté au domaine public ferroviaire Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    PLUi-Secteurs de desserte

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Donnée informative secteurs de bonne desserte Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Fortifications

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Ancienne zone de servitude des fortifications de Lille. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    PLUi-Cheminements doux

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Cheminement piéton et itinéraire cyclables existants ou à créer Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Patrimoines UNESCO

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Sites inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-PPRT de Loos

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Jeu de données spécifiques du PPRT de Loos Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    PLUi-assainissement réseaux collectifs

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Réseaux de collecte et de transport des eaux usées. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  18. data.gouv.fr

    PLUi-Indice i

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Jeu de données représentant les sites à risques d'inondation Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    PLUi-assainissement collecteurs de refoulement

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Données correspondant aux stations de relevage des eaux usées. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    PLUi-OD-risques aléas naturels

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Aléas naturels prévisibles : mouvements de terrains et cavités souterraines Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
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