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20 datasets for “plaine-commune”
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Délibération avis de Plaine Vallée - PLUi de Cté Agglo PLAINE COMMUNE BU - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Points d'apport volontaires verre de Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 18 Feb 2025
Localisation des colonnes aériennes et enterrées de collecte du verre présentes sur le territoire de Plaine Commune. Les …
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Équipements de traitement des déchets de Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 18 Feb 2025
Localisation des équipements de traitement des déchets présent sur le territoire de Plaine Commune (déchetteries). Données fournies par …
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Lieux de médiation numérique sur Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 20 Jul 2026
Lieux de services numériques sur l’EPT Plaine Commune qui coordonne un réseau d’acteurs (conseillers numériques, médiathèques …
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Golden Plains Community Centre
Golden Plains Shire CouncilUpdated 30 Sept 2026
Point data of the Community Centre within the Golden Plains Shire. Although all due care has been taken …
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- WMS
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Principaux indicateurs INSEE sur le territoire de Plaine Commune 2019-2021
EPT Plaine CommuneUpdated 8 Dec 2023
… indicateurs sur le territoire des neuf villes de Plaine Commune (Aubervilliers, la Courneuve, Epinay-Sur-Seine, l'Ile …
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Principaux indicateurs INSEE sur le territoire de Plaine Commune 2020-2022
EPT Plaine CommuneUpdated 12 Jan 2024
… 2022 sur le territoire des neuf villes de Plaine Commune (Aubervilliers, la Courneuve, Epinay-Sur-Seine, l’Ile …
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Principaux indicateurs INSEE sur le territoire de Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 19 Jun 2025
… jour sur le territoire des neuf villes de Plaine Commune (Aubervilliers, la Courneuve, Epinay-Sur-Seine, l’Ile …
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Les médiathèques de l'EPT Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026
Mise à disposition de trois fichiers : * **la liste des médiathèques :** ensemble des médiathèques du réseau de Plaine Commune …
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Encadrement des loyers de Plaine Commune
Aymeric DominiqueUpdated 8 Jul 2023
**Encadrement des loyers de Plaine Commune** La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre …
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Encadrement des loyers de Plaine Commune 2023
Thomas LegrandUpdated 1 Jun 2023
… Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur le marché locatif privé, le territoire de Plaine …
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Les arbres gérés par Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 22 Jun 2026
Cette couche géo-localise une partie des arbres vivants en gestion par Plaine Commune sur les neuf villes …
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Points de stationnement des deux roues non-motorisés
EPT Plaine CommuneUpdated 1 Jul 2025
… deux-roues non motorisées) sur le territoire de Plaine Commune (arceaux vélo). Elle comporte les informations suivantes : Situation …
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Collectes des déchets
EPT Plaine CommuneUpdated 18 Feb 2025
… par rue sur l’ensemble du territoire de Plaine Commune. Les données sont aussi disponible en consultation sur …
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Aménagements cyclables
EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025
Localisation et typologies des aménagements cyclables existants sur le territoire de Plaine Commune. Cela nous aide à piloter …
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Base Adresse Locale (BAL)
EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026
Base contenant les adresses présentes sur 7 villes du territoire de Plaine Commune : La Courneuve, L’Île-Saint …
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
… Dans le cadre de l’ouverture des données publiques, chaque trimestre l’EPT Plaine Commune met à disposition …
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Encadrement des loyers : loyers de référence de toutes les villes encadrées depuis 2019
Loyer ConformeUpdated 2 Nov 2026
… 25 novembre 2024 | 2024, 2025 | 3 | 24 | 384 | | Plaine Commune | 1er juin 2021 | 2021, 2022, 2023, 2024, 2025 …
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Annonces de location françaises non-conformes — observatoire BailleurVérif
Florian DemartiniUpdated 1 Jul 2026
… Paris, Lyon, Marseille, Lille, Bordeaux, Montpellier, Plaine Commune) et au calendrier d'interdiction de location des DPE F …
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Communes à encadrement des loyers (encadrement du niveau des loyers, loi ELAN article 140)
NaistorUpdated 29 Oct 2026
… api.gouv.fr) ; - le territoire (Paris, Est Ensemble, Plaine Commune, Bordeaux, Grenoble-Alpes Métropole, Lille, Lyon et Villeurbanne …
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