Search results for patrimoine-immobilier
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20 datasets for “patrimoine-immobilier”
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Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jul 2026
Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l …
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Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jun 2021
Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013 …
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- GEOJSON
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Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jun 2021
Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013 …
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Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 13 Feb 2019
… identification des biens repris à l’Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel. L'Inventaire a pour objectifs la connaissance …
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Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 13 Feb 2019
… identification des biens repris à l’Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel. L'Inventaire a pour objectifs la connaissance …
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SPW - Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 13 Feb 2019
… identification des biens repris à l’Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel. L'Inventaire a pour objectifs la connaissance …
- CSV
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Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur
Updated 5 Aug 2025
Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l …
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Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 3 Jul 2026
Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l …
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- JSON
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Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
Ce jeu de données rassemble les données issues de l’enquête sur les budgets des collectivités territoriales en …
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Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
Ce jeu de données complémente celui sur les données issues de l’[enquête sur les budgets des collectivités …
- CSV
- JSON
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Patrimoine Bati CD76 BD dec2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026
… patrimoine-immobilier-des-collectivites](https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- ZIP
- GEOJSON
- KML
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Tableau de bord interactif du patrimoine bâti départemental 76 - dec2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Jan 2026
… patrimoine-immobilier-des-collectivites](https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine …
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Carte interactive du patrimoine bati du Département de la Seine Maritime dec2025 260113
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2026
… patrimoine-immobilier-des-collectivites](https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine …
- WEB PAGE
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Immobilier municipal et communautaire
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole et à la Ville de Brest **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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La politique immobilière du ministère de la justice
Cour des comptesUpdated 13 Dec 2017
… cette formule aux besoins permanents d’adaptation du patrimoine immobilier du ministère. La Cour appelle à inscrire la …
- CSV/UTF8
- data.gouv.fr
Equipements collectifs publics de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 14 Dec 2023
… Ce jeu de données est particulièrement utile pour la collectivité afin de répertorier leur patrimoine immobilier. Il permet …
- GOOGLE SHEETS
- XLSX
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Registres des délibérations du Conseil Municipal de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 28 Feb 2024
… publiques (compétence partagée avec l’Etat) ; • gestion du patrimoine immobilier communal ; • avis lorsque celui-ci est requis par …
- XLSX
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Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région
Caisse Des Dépôts, Banque des TerritoiresUpdated 29 Oct 2024
… La mesure phare regroupe nos différentes interventions d’ingénierie et de financement des opérations de rénovation du patrimoine …
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Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région
Caisse Des Dépôts, Banque des TerritoiresUpdated 29 Oct 2024
… La mesure phare regroupe nos différentes interventions d’ingénierie et de financement des opérations de rénovation du patrimoine …
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Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région
Caisse des DépôtsUpdated 29 Oct 2024
… et de financement des opérations de rénovation du patrimoine immobilier des collectivités participant à améliorer sa performance énergétique …
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