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20 datasets for “patrimoine-immobilier”

  1. data.gouv.fr

    Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jul 2026

    Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jun 2021

    Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013 …

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  3. data.gouv.fr

    Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jun 2021

    Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013 …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel Wallonie

    Service public de Wallonie (SPW)Updated 13 Feb 2019

    … identification des biens repris à l’Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel. L'Inventaire a pour objectifs la connaissance …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel Wallonie

    Service public de Wallonie (SPW)Updated 13 Feb 2019

    … identification des biens repris à l’Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel. L'Inventaire a pour objectifs la connaissance …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    SPW - Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel Wallonie

    Service public de Wallonie (SPW)Updated 13 Feb 2019

    … identification des biens repris à l’Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel. L'Inventaire a pour objectifs la connaissance …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

    Updated 5 Aug 2025

    Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 3 Jul 2026

    Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l …

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  9. data.gouv.fr

    Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026

    Ce jeu de données rassemble les données issues de l’enquête sur les budgets des collectivités territoriales en …

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  10. data.gouv.fr

    Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026

    Ce jeu de données complémente celui sur les données issues de l’[enquête sur les budgets des collectivités …

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  11. data.gouv.fr

    Patrimoine Bati CD76 BD dec2025

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026

    … patrimoine-immobilier-des-collectivites](https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine …

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  12. data.gouv.fr

    Tableau de bord interactif du patrimoine bâti départemental 76 - dec2025

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Jan 2026

    … patrimoine-immobilier-des-collectivites](https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine …

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  13. data.gouv.fr

    Carte interactive du patrimoine bati du Département de la Seine Maritime dec2025 260113

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2026

    … patrimoine-immobilier-des-collectivites](https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine …

    • WEB PAGE
  14. data.gouv.fr

    Immobilier municipal et communautaire

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole et à la Ville de Brest **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  15. data.gouv.fr

    La politique immobilière du ministère de la justice

    Cour des comptesUpdated 13 Dec 2017

    … cette formule aux besoins permanents d’adaptation du patrimoine immobilier du ministère. La Cour appelle à inscrire la …

    • CSV/UTF8
  16. data.gouv.fr

    Equipements collectifs publics de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 14 Dec 2023

    … Ce jeu de données est particulièrement utile pour la collectivité afin de répertorier leur patrimoine immobilier. Il permet …

    • GOOGLE SHEETS
    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Registres des délibérations du Conseil Municipal de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 28 Feb 2024

    … publiques (compétence partagée avec l’Etat) ; • gestion du patrimoine immobilier communal ; • avis lorsque celui-ci est requis par …

    • XLSX
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région

    Caisse Des Dépôts, Banque des TerritoiresUpdated 29 Oct 2024

    … La mesure phare regroupe nos différentes interventions d’ingénierie et de financement des opérations de rénovation du patrimoine …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région

    Caisse Des Dépôts, Banque des TerritoiresUpdated 29 Oct 2024

    … La mesure phare regroupe nos différentes interventions d’ingénierie et de financement des opérations de rénovation du patrimoine …

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    • GEOJSON
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  20. data.gouv.fr

    Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région

    Caisse des DépôtsUpdated 29 Oct 2024

    … et de financement des opérations de rénovation du patrimoine immobilier des collectivités participant à améliorer sa performance énergétique …

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