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15 datasets for “paparce”

  1. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau classés en liste 1et liste 2, axe majeur POMI, PGA, PAPARCE en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    … ouvrages prioritaires (PAPARCE) : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr …

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  2. data.gouv.fr

    Présence d'enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux faisant à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE)

    DREAL Grand EstUpdated 11 Mar 2025

    … transversaux faisant obstacle à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE), la présence d'enjeux sportifs (kayak), patrimoniaux (sites classés …

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  3. data.gouv.fr

    Enjeux croisés des ouvrages prioritaires pour les actions de restauration de la continuité écologique en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Mise à jour données : Avril 2026 La politique de restauration de la continuité écologique des cours d’eau …

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  4. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau non classé liste 1 et non classé liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    … de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE) et de la note technique du 30 avril 2019 …

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  5. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025

    … de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE) et de la note technique du 30 avril 2019 …

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  6. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 8 Apr 2025

    … de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE) et de la note technique du 30 avril 2019 …

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  7. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires sur le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2023

    … plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE)

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  8. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    … de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE) et de la note technique du 30 avril 2019 …

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  9. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée concernant la restauration de la continuité écologique pour le cycle 2022-2027

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2025

    … En cohérence avec le PAPARCE et dans la continuité des SDAGE et PLAGEPOMI, la politique continuité du bassin …

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  10. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires du programme de restauration de la continuité écologique du Bassin Loire Bretagne en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Oct 2023

    … mise en œuvre apaisée de la continuité écologique (PAPARCE). L’action 1 visait à prioriser au niveau du …

  11. data.gouv.fr

    [Archive] Ouvrages prioritaires du programme de restauration de la continuité écologique du Bassin Loire Bretagne en Auvergne-Rhône-Alpes 2021

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2021

    … mise en œuvre apaisée de la continuité écologique (PAPARCE). L’action 1 visait à prioriser au niveau du …

  12. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires pour les actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne situés en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … mise en œuvre apaisée de la continuité écologique (PAPARCE). L’action 1 visait à prioriser au niveau du …

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  13. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 1 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025

    … de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE) et de la note technique du 30 avril 2019 …

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  14. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires du programme de restauration de la continuité écologique du Bassin Rhône Méditerranée en Auvergne-Rhône-Alpes 2022-2027

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Oct 2023

    … de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE), du programme de mesure du SDAGE pour le cycle …

  15. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires du programme de restauration de la continuité écologique du Bassin Rhône Méditerranée 2022-2027 (liste mise à jour en janvier 2024)

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Jun 2025

    … de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE), du programme de mesure du SDAGE pour le cycle …

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