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11 datasets for “palais-de-justice”
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Analyse pollinique - Chambéry (F-73), Palais de justice
Richard, HervéUpdated 19 Dec 2025
Lien vers la fiche source Urban archaeological site; ancient meander. 12 palynological samples. Very poor, unexploitable results.
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Hôtel de Police, tribunal, cours de justice
Ville d'AgenUpdated 20 Apr 2015
Édifices et administrations de justice à Agen
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Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée et conclu suivant les articles R.2123-1 …
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Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Des travaux de démolition partielle sur l’ancien tribunal, propriété de la ville, doivent être réalisés. Le bâtiment …
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Equipements collectifs publics liés à la justice - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 31 Jul 2020
Localisation des équipements collectifs publics liés à la justice de Bayonne. **Contexte de collecte** La nomenclature utilisée est …
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Equipements administratifs publics
Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026
… mairies, maisons de services, CAF, bureaux de poste, centres des finances publiques, palais de justice et déchetteries.
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Mobilité- Stationnement des parkings en temps réel
Grand Poitiers Open DataUpdated 14 Aug 2026
… Tison, Gare Toumaï, Gare Effia, arrêt-minute, Palais de Justice et Cordeliers). Cette donnée est actualisée toutes les …
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Équipements administratifs publics – Roubaix
Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Oct 2026
… mairies, maisons de services, CAF, bureaux de poste, centres des finances publiques, palais de justice et déchetteries. Territoires …
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Mobilité- Stationnement des parkings en temps réel
Grand Poitiers Open DataUpdated 9 Dec 2025
… Dame, Gare Toumaï, Gare Effia, arrêt-minute, Palais de Justice et Cordeliers). Cette donnée est actualisée toutes les …
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Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
**Définition de l'IGN** : Nom des services et activités. **Selection** : * Zones d'activité et d'intérêt **Contexte de …
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La politique immobilière du ministère de la justice
Cour des comptesUpdated 13 Dec 2017
… de m2, contribue directement, à travers les palais de justice et les établissements pénitentiaires, à la mise en …
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