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11 datasets for “palais-de-justice”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Analyse pollinique - Chambéry (F-73), Palais de justice

    Richard, HervéUpdated 19 Dec 2025

    Lien vers la fiche source Urban archaeological site; ancient meander. 12 palynological samples. Very poor, unexploitable results.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Hôtel de Police, tribunal, cours de justice

    Ville d'AgenUpdated 20 Apr 2015

    Édifices et administrations de justice à Agen

    • CSV
    • JSON
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  3. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    Accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée et conclu suivant les articles R.2123-1 …

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  4. data.gouv.fr

    Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    Des travaux de démolition partielle sur l’ancien tribunal, propriété de la ville, doivent être réalisés. Le bâtiment …

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Equipements collectifs publics liés à la justice - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 31 Jul 2020

    Localisation des équipements collectifs publics liés à la justice de Bayonne. **Contexte de collecte** La nomenclature utilisée est …

    • ZIP
    • GEOJSON
  6. data.gouv.fr

    Equipements administratifs publics

    Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026

    … mairies, maisons de services, CAF, bureaux de poste, centres des finances publiques, palais de justice et déchetteries.

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  7. data.gouv.fr

    Mobilité- Stationnement des parkings en temps réel

    Grand Poitiers Open DataUpdated 14 Aug 2026

    … Tison, Gare Toumaï, Gare Effia, arrêt-minute, Palais de Justice et Cordeliers). Cette donnée est actualisée toutes les …

    • URL
  8. data.gouv.fr

    Équipements administratifs publics – Roubaix

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Oct 2026

    … mairies, maisons de services, CAF, bureaux de poste, centres des finances publiques, palais de justice et déchetteries. Territoires …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  9. data.gouv.fr

    Mobilité- Stationnement des parkings en temps réel

    Grand Poitiers Open DataUpdated 9 Dec 2025

    … Dame, Gare Toumaï, Gare Effia, arrêt-minute, Palais de Justice et Cordeliers). Cette donnée est actualisée toutes les …

    • PAGE WEB
    • XLSX
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025

    **Définition de l'IGN** : Nom des services et activités. **Selection** : * Zones d'activité et d'intérêt **Contexte de …

    • ZIP
    • CSV
    • SHAPEFILE
  11. data.gouv.fr

    La politique immobilière du ministère de la justice

    Cour des comptesUpdated 13 Dec 2017

    … de m2, contribue directement, à travers les palais de justice et les établissements pénitentiaires, à la mise en …

    • CSV/UTF8
“palais-de-justice” datasets · Open Data Finder