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Search results for organisation-territoriale

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52 datasets for “organisation-territoriale”

  1. data.gouv.fr

    Organisation territoriale du SDIS 67 au 01/01/2022

    Service Départemental d'Incendie et de Secours du Bas-RhinUpdated 19 Jan 2022

    Liste des communes par unité territoriale et compagnie du service départemental d'incendie et de secours du Bas …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de gestion des routes départementales

    Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Feb 2018

    Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en …

    • CSV
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Organisation territoriale en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026

    Ce jeu de données reprend les informations de l'organisation territoriale en Maine-et-Loire (communes, EPCI, cantons …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de la gestion des routes en centre - Meuse - (DETAIL_CE)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Découpage du département de la Meuse en Centres d'exploitations (CE) permettant de faciliter la gestion des routes …

    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de l'action sociale - Meuse - (DETAIL_MDS)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Découpage du département de la Meuse en 11 territoires permettant de faciliter la gestion de l'action sociale …

    • JSON
    • ZIP
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion …

    • JSON
    • ZIP
    • WFS
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Organisation territoriale en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026

    Ce jeu de données reprend les informations de l'organisation territoriale en Maine-et-Loire (communes, EPCI, cantons …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Population par grille d'un km²

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche contient la population par grille d'un km² recensée lors du recensement de la population du …

  9. Opendatasoft hubLive preview

    Organisation territoriale des compétences collecte et traitement des déchets en Pays de la Loire depuis 2021

    TEOUpdated 2 Oct 2024

    Ce jeu de données présente l’organisation territoriale des compétences collecte et traitement des déchets au sein de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Territoires de l'Isère

    Département de l'IsèreUpdated 3 Jan 2023

    Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Territoires de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 3 Jan 2023

    Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 18 Oct 2026

    Avec l'augmentation de ses compétences, la Région Bretagne met en place une organisation territorialisée sur la Bretagne …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Agences Territoriales (ATE)

    Office National des ForêtsUpdated 20 Jun 2023

    … L'organisation territoriale de l'ONF est structurée en deux grands niveaux hiérarchiques : un niveau de pilotage et …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS
  14. data.gouv.fr

    Compagnies de gendarmerie – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 19 Oct 2023

    … Cette organisation territoriale comprend des unités territoriales : les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Brigades de gendarmerie - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 1 Apr 2026

    … Cette organisation territoriale comprend des unités territoriales : les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Lignes routières du réseau BreizhGo

    Région BretagneUpdated 17 Jun 2025

    … départementaux dans le cadre de la loi portant une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe).

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Etablissements scolaires desservis par les transports scolaires dans les Côtes d'Armor - ARCHIVE

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de …

    • URL
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Points d'arrêts des lignes départementales de transport scolaire dans les Côtes d'Armor - ARCHIVE

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de …

    • URL
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Nombre d'élèves transportés sur les lignes régulières dans les Côtes d'Armor par année scolaire - ARCHIVE

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de …

    • URL
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Lignes routières du réseau BreizhGo

    Région BretagneUpdated 17 Jun 2025

    … départementaux dans le cadre de la loi portant une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe).

    • WMS
    • WFS
“organisation-territoriale” datasets · Open Data Finder