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52 datasets for “organisation-territoriale”
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Organisation territoriale du SDIS 67 au 01/01/2022
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Bas-RhinUpdated 19 Jan 2022
Liste des communes par unité territoriale et compagnie du service départemental d'incendie et de secours du Bas …
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Organisation territoriale de gestion des routes départementales
Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Feb 2018
Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en …
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Organisation territoriale en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026
Ce jeu de données reprend les informations de l'organisation territoriale en Maine-et-Loire (communes, EPCI, cantons …
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Organisation territoriale de la gestion des routes en centre - Meuse - (DETAIL_CE)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Découpage du département de la Meuse en Centres d'exploitations (CE) permettant de faciliter la gestion des routes …
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Organisation territoriale de l'action sociale - Meuse - (DETAIL_MDS)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Découpage du département de la Meuse en 11 territoires permettant de faciliter la gestion de l'action sociale …
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Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion …
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Organisation territoriale en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026
Ce jeu de données reprend les informations de l'organisation territoriale en Maine-et-Loire (communes, EPCI, cantons …
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Population par grille d'un km²
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche contient la population par grille d'un km² recensée lors du recensement de la population du …
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Organisation territoriale des compétences collecte et traitement des déchets en Pays de la Loire depuis 2021
TEOUpdated 2 Oct 2024
Ce jeu de données présente l’organisation territoriale des compétences collecte et traitement des déchets au sein de …
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Territoires de l'Isère
Département de l'IsèreUpdated 3 Jan 2023
Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.
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Territoires de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 3 Jan 2023
Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.
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Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 18 Oct 2026
Avec l'augmentation de ses compétences, la Région Bretagne met en place une organisation territorialisée sur la Bretagne …
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Agences Territoriales (ATE)
Office National des ForêtsUpdated 20 Jun 2023
… L'organisation territoriale de l'ONF est structurée en deux grands niveaux hiérarchiques : un niveau de pilotage et …
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- OGC:WFS
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Compagnies de gendarmerie – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Oct 2023
… Cette organisation territoriale comprend des unités territoriales : les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie …
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Brigades de gendarmerie - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Apr 2026
… Cette organisation territoriale comprend des unités territoriales : les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie …
- WMS
- WFS
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Lignes routières du réseau BreizhGo
Région BretagneUpdated 17 Jun 2025
… départementaux dans le cadre de la loi portant une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe).
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Etablissements scolaires desservis par les transports scolaires dans les Côtes d'Armor - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de …
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Points d'arrêts des lignes départementales de transport scolaire dans les Côtes d'Armor - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de …
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Nombre d'élèves transportés sur les lignes régulières dans les Côtes d'Armor par année scolaire - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de …
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Lignes routières du réseau BreizhGo
Région BretagneUpdated 17 Jun 2025
… départementaux dans le cadre de la loi portant une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe).
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