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10 datasets for “operations-de-revitalisation-des-territoires”
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Périmètres des opérations de revitalisation des territoires dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Apr 2026
Périmètres précis des opérations de revitalisation des territoires - source : DDT61 - validité : 01/04/2026
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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
Créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre …
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Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Aug 2026
Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT …
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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
Créée par la loi portant sur l'Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique (ELAN) du …
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Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2025
communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
Veuillez retrouver la liste des communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) au format CSV …
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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Mise à jour 2019-01-20. L’ORT, créée par la loi portant évolution du logement, de l …
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DONNEES : Périmètres ORT sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018
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Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024
… L’opération de revitalisation de territoire (ORT) est un outil majeur pour la revitalisation des territoires et de …
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Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 5 Mar 2026
… construction et de l'habitat Les opérations de revitalisation de territoire ont pour objet la mise en œuvre …
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