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Search results for operation-de-revitalisation-de-territoire

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10 datasets for “operation-de-revitalisation-de-territoire”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des opérations de revitalisation des territoires dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Apr 2026

    Périmètres précis des opérations de revitalisation des territoires - source : DDT61 - validité : 01/04/2026

    • WMS
    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de la Vienne

    DDT VienneUpdated 18 Mar 2024

    Créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Aug 2026

    Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

    Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025

    Créée par la loi portant sur l'Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique (ELAN) du …

  5. data.gouv.fr

    Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2025

    communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026

    Veuillez retrouver la liste des communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) au format CSV …

    • XLSX
    • PDF
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Mise à jour 2019-01-20. L’ORT, créée par la loi portant évolution du logement, de l …

    • WFS
    • WMS
  8. data.gouv.fr

    DONNEES : Périmètres ORT sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018

    • PDF
    • ZIP
    • JSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024

    … L’opération de revitalisation de territoire (ORT) est un outil majeur pour la revitalisation des territoires et de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 5 Mar 2026

    … construction et de l'habitat Les opérations de revitalisation de territoire ont pour objet la mise en œuvre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“operation-de-revitalisation-de-territoire” datasets · Open Data Finder