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27 datasets for “ognon”
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DDT 70- PSS Ognon Est
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 15 Nov 2018
PSS Ognon Est, décret du 23 octobre 1958. JO 29/10/1958 p.9859
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
… les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon
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DDT 70 - Zone aléa Q100 Ognon source
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 14 Nov 2024
Cartographie de l'aléa inondation pour une crue centennale (Q100) pour le secteur de l'Ognon source. Date …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon a été …
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Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du …
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DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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DDT 70 - Périmètre du PPRI 2017001 Ognon Central
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 2 Jan 2024
… 2017 prescrivant la mise en révision des plans de prévention du risque naturels prévisibles de la rivière Ognon.
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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon Amont
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 2 Jan 2024
… Arrêté DDT du 26 janvier 2015 portant approbation du PPRI par débordement de la rivière l'Ognon sur …
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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°19970006 de l'Ognon Moyenne Vallée
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 15 Feb 2017
… 1997 prescrivant la mise en révision des plans de prévention du risque naturels prévisibles de la rivière Ognon.
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DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023
… n°127 du 19 décembre 2002 pour le périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallée.
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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a …
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DDT 70 - Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Central
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023
Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …
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DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Apr 2025
Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …
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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Amont
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Apr 2025
… La zone réglementaire concerne le PPRI Ognon amont sur secteur Lure.
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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallée
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Jan 2024
… La zone réglementaire concerne l'Ognon Moyenne Vallée Aval.
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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Jan 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023
Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …
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DDT 70- Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 27 Dec 2018
Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …
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DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Apr 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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