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23 datasets for “nuisance-pollution-du-sol”
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Sites et sols pollués ou potentiellement pollués
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 24 Aug 2020
Sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif.
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Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
L_COMMUNE_TERMITES_S_037
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Inventaire historique de Sites Industriels et Activités de Service, en activité ou non.
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 24 Aug 2020
L’inventaire BASIAS est un inventaire historique des sites industriels et activités de service, sans qu’une pollution …
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sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du …
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Situation des sites d'épandage de Sargasses
DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024
-2023.05.04- Sites_Epandage_Sargasse Situation des sites d'épandage de Sargasses -Localisation des espaces réservés à …
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Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 1 Sept 2025
La Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d'être …
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Périmètres des sites et sols pollués en 2026 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Feb 2026
Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs …
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Localisations des sites et sols pollués en 2026 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Feb 2026
Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs …
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Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024
BASIAS est une base nationale recensant les sites industriels, abandonnés ou en activité, susceptibles d'engendrer une pollution …
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Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur …
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Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 2 Sept 2025
Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration …
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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant …
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Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Feb 2025
Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour …
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Secteur d’Information des Sols dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 9 Sept 2026
Les sites et sols pollués ne font pas l’objet d’un cadre juridique spécifique mais s’appuient …
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Communes avec zones de présence d'un risque de mérules
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jan 2026
Communes avec zones de présence d'un risque de mérules, pris par Arrêtés Préfectoraux. Présentation de la mérule …
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Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 16 Sept 2016
Le jeu de données contient le périmètre des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action …
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Localisants des sites et sols pollués de Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 16 Sept 2016
Le jeu de données contient les localisants des parcelles concernées par les périmètres des sites contraints par des …
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Servitudes - PM2 Assiettes relatives aux Installations classées pour la protection de l'environnement en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 1 Sept 2025
Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites pollues, de stockage …
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Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jan 2026
Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux. Zones contaminées …
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