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Search results for non-titulaire

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54 datasets for “non-titulaire”

  1. data.gouv.fr

    Etat du personnel (non titulaires) au 1er janvier 2015

    Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015

    Liste des emplois de non titulaires pourvus au sein de Lorient Agglomération. Présentation par budgets (budget principal, budget …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Bilan Social - Effectifs non titulaires permanents

    Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026

    **Effectifs non titulaires permanents :** Dans une acception large, le terme de non‑titulaire, comme celui de contractuel, peut …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Bilan Social - Effectifs non titulaires permanents

    Direction des Ressources Humaines - Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026

    Effectifs non titulaires permanents : Dans une acception large, le terme de non‑titulaire, comme celui de contractuel, peut …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents

    Direction des Ressources Humaines - Ville de ParisUpdated 18 Aug 2026

    … Ce jeu de données est complété par Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents à …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents

    Ville de ParisUpdated 18 Aug 2026

    … Ce jeu de données est complété par [Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents à …

    • CSV
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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents à temps partiel

    Direction des Ressources Humaines - Ville de ParisUpdated 18 Aug 2026

    … Ce jeu de données vient en complément du Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents .

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    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents à temps partiel

    Ville de ParisUpdated 18 Aug 2026

    … Ce jeu de données vient en complément du[ Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents …

    • CSV
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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse

    Ville de MulhouseUpdated 9 Oct 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

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  9. data.gouv.fr

    Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Oct 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

    • CSV
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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR - Angers

    Ville d'AngersUpdated 11 Nov 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisées constitue une infraction à …

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  11. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisées constitue une infraction à …

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  12. data.gouv.fr

    Barème IRCANTEC

    Updated 25 Jul 2017

    Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques. Le régime de …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 3 Mar 2025

    … L’utilisation par des conducteurs non titulaires de l’une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs de la fonction publique territoriale depuis 2004

    DGAFPUpdated 21 Jun 2019

    … EPA, etc.) et par type de statut (titulaires, non titulaires, autres) pour la fonction publique territoriale. L'ensemble …

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  15. data.gouv.fr

    Décédés IRCANTEC

    Updated 25 Jul 2017

    Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques. Le régime de …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Pass Paris Access' Jeunes

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 9 Mar 2026

    … de l’AEEH ou de l’AAH, et non titulaires de la carte Imagine’R. Pour en savoir …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs de retraités de l’IRCANTEC par département de résidence

    CDCUpdated 9 Nov 2023

    L’IRCANTEC est l’Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … L'utilisation par des conducteurs non titulaires de l'une des deux cartes susvisée constitue une infraction à …

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    • ODS API
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