Search results for non-concede
Filters
99 datasets for “non-concede”
- data.gouv.fr
Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
N_BRUIT_ZBR_LnA_ETAT_NON_CONCEDE
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Lden
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023
Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023
Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
… zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Feb 2022
Ce jeu de données contient les dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé …
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Recensement de la circulation sur le réseau routier national non concédé en 2011
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Mar 2016
Trafic moyen journalier annuel (**TMJA**) et trafics moyens journaliers mensuels (**TMJM**) sur le _réseau routier national non concédé …
- ZIP
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etat général des ouvrages d'art sur le réseau routier national non concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026
… ponts et murs) sur le réseau routier national non concédé. L'état est évalué selon la méthode IQOA …
- ODS
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Accidents impliquant des dispositifs de signalisation lumineuse sur le réseau routier national non concédé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 May 2026
Ce jeu de données recense les accidents survenus sur le réseau routier national non concédé qui impliquent des …
- ODS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 Nov 2021
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et ferroviaire non concédés
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Oct 2023
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé-cbs4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Jan 2023
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé - CBS4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 May 2022
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé - CBS4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 May 2022
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cadastre conchylicole non concédé sur le département vendéen (DDTM 85, 11/2017) - [ligne et polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Représentation linéaire et surfacique du cadastre conchylicole non concédé de la Vendée . La donnée a été produite par …