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99 datasets for “non-concede”

  1. data.gouv.fr

    Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    N_BRUIT_ZBR_LnA_ETAT_NON_CONCEDE

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  2. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …

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  3. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …

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  4. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    … zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE

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  5. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln …

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  6. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden …

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  7. data.gouv.fr

    Dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Feb 2022

    Ce jeu de données contient les dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé …

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  8. data.gouv.fr

    Recensement de la circulation sur le réseau routier national non concédé en 2011

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Mar 2016

    Trafic moyen journalier annuel (**TMJA**) et trafics moyens journaliers mensuels (**TMJM**) sur le _réseau routier national non concédé …

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  9. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

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  10. data.gouv.fr

    Etat général des ouvrages d'art sur le réseau routier national non concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026

    … ponts et murs) sur le réseau routier national non concédé. L'état est évalué selon la méthode IQOA …

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  11. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …

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  12. data.gouv.fr

    Accidents impliquant des dispositifs de signalisation lumineuse sur le réseau routier national non concédé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 May 2026

    Ce jeu de données recense les accidents survenus sur le réseau routier national non concédé qui impliquent des …

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  13. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 Nov 2021

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  14. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé …

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  15. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  16. data.gouv.fr

    Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et ferroviaire non concédés

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Oct 2023

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  17. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé-cbs4

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Jan 2023

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  18. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé - CBS4

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 May 2022

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  19. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé - CBS4

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 May 2022

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé …

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  20. data.gouv.fr

    Cadastre conchylicole non concédé sur le département vendéen (DDTM 85, 11/2017) - [ligne et polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Représentation linéaire et surfacique du cadastre conchylicole non concédé de la Vendée . La donnée a été produite par …

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