Search results for non-collectif
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98 datasets for “non-collectif”
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Service public d'assainissement non collectif
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
- XLSX
- XLS
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Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-BretagneUpdated 30 Jun 2016
Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des …
- HTML
- data.gouv.fr
Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde
- HTML
- CSV
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Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde
- CSV
- HTML
- Opendatasoft hubLive preview
Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 May 2021
Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 May 2021
Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Coûts de réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectif
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données donnant une estimation du coût de réhabilitation des systèmes d’assainissement non …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Part de la population en assainissement collectif et non collectif
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant la part de la population en assainissement collectif et non collectif
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
- N1B1B70E0FE0A4B9EB75B0567B8B0A296
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif en 2024 dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 16 Apr 2025
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
- Opendatasoft hubLive preview
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Département de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire …
- XLS
- data.gouv.fr
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire …
- XLS
- data.gouv.fr
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …
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- ZIP