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Search results for non-collectif

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98 datasets for “non-collectif”

  1. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif

    Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021

    Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)

    • XLSX
    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne

    Agence de l'eau Loire-BretagneUpdated 30 Jun 2016

    Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des …

    • HTML
  4. data.gouv.fr

    Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde

    • HTML
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde

    • CSV
    • HTML
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 May 2021

    Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 May 2021

    Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Coûts de réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectif

    IfremerUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Données donnant une estimation du coût de réhabilitation des systèmes d’assainissement non …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Part de la population en assainissement collectif et non collectif

    IfremerUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Données présentant la part de la population en assainissement collectif et non collectif

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  11. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

    • N1B1B70E0FE0A4B9EB75B0567B8B0A296
  12. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif en 2024 dans l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 16 Apr 2025

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  13. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  14. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  15. Opendatasoft hubLive preview

    Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

    Département de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

    Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016

    L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire …

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

    Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016

    L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire …

    • XLS
  18. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“non-collectif” datasets · Open Data Finder