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45 datasets for “navigation-maritime”
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Zones de mouillages non autorisés en Vendée
DDTM VendéeUpdated 19 Oct 2016
Emplacement des corps-morts non autorisés destinés à accueillir un bateau.
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Bassins de navigation maritime des côtes du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 21 Sept 2026
Le Bassin de navigation est défini par la limite d’un espace de pratique privilégié ou exclusif pour …
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Limite des bassins de navigation maritime du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 24 Apr 2025
Limite représentée par une ligne séparant les bassins de navigations du Finistère. Le Bassin de navigation est défini …
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Limites portuaires en Vendée
DDTM VendéeUpdated 3 Nov 2025
Emprise des ports en Vendée
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Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Mar 2022
Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)
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Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à …
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Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Mar 2025
Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.
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Mouillages individuels déclarés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026
Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …
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Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024
Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …
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Mouillages groupés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 6 Nov 2026
Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements …
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Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)
DDTM MancheUpdated 24 Jul 2017
Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
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Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 19 Dec 2016
localisation des périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime. Le report graphique des limites …
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Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement …
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Contours administratifs des ports en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jun 2017
Détermine le contour administratif d'un port, sous la même autorité portuaire et regroupant une partie terrestre et …
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Zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Nov 2023
L’établissement d’une zone de mouillage net d’équipements légers (ZMEL) consiste à délimiter et aménager, sur …
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Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée
DDTM VendéeUpdated 26 Apr 2024
Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de …
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Limites portuaires en Vendée en 2016
Office Français de la BiodiversitéUpdated 19 Oct 2016
Emprise des ports en Vendée - Contexte : Couche mobilisée dans le cadre du diagnostic socio écologique du Docob des …
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Secteur d'intervention des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
Répartition des secteurs d’intervention des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère. Le …
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Zone interdite à la navigation au barrage de la Rance
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 5 Dec 2024
Cette base de données représente la réglementation des activités maritimes autour du barrage de la Rance en Ille …
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L_ZMEL_L_050
DDTM MancheUpdated 10 Jan 2025
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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