Search results for navigation-aerienne
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35 datasets for “navigation-aerienne”
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit les assiettes …
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- WMS
- WFS
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Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA
Christian QuestUpdated 14 Jan 2020
… pour tout usage en navigation aérienne, toujours utiliser des données à jour.** Voir aussi: https://www.sia.aviation …
- XML
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… contre les obstacles dans le cadre de la navigation aérienne Cette ressource décrit les générateurs ponctuels des servitudes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes MétropoleUpdated 7 Feb 2022
… navigation aérienne, de télécommunications aéronautiques et aux installations de la météorologie intéressant la sécurité de la navigation aérienne …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes MétropoleUpdated 7 Feb 2022
… navigation aérienne, de télécommunications aéronautiques et aux installations de la météorologie intéressant la sécurité de la navigation aérienne …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
… navigation aérienne, de télécommunications aéronautiques et aux installations de la météorologie intéressant la sécurité de la navigation aérienne …
- CSV
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
… navigation aérienne, de télécommunications aéronautiques et aux installations de la météorologie intéressant la sécurité de la navigation aérienne …
- CSV
- JSON
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes aéronautiques de dégagemen
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit les assiettes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la navigation aérienne. Cette ressource décrit les générateurs ponctuels des servitudes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Cartographies aériennes dédiées à la pratique du Vol-libre
Pascal BAZILEUpdated 17 Apr 2025
### **Description** **Cartographies aériennes 3D de nombreux territoires nationaux et internationaux** (vues IFR ou VFR) ; complétés d'une version …
- CSV
- OPENAIR
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PLUi-SUP-Dégagement aéronautique (T5)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique (T5) visant à garantir la sécurité de la navigation aérienne en limitant la hauteur …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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PLUi-SUP-Circulation aérienne (T7)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… est susceptible de constituer un obstacle pour la navigation aérienne, même si elle est située en dehors des …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Cour des comptesUpdated 12 Oct 2016
… État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la …
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L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Cour des comptesUpdated 12 Oct 2016
… État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la …
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SUP T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement aéronautique en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la navigation aérienne. Cette ressource décrit les assiettes ponctuelles des servitudes …
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L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la …
- CSV
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie T7 (Zones de dégagement aériennes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024
… de leurhauteur, seraient susceptibles de nuire à la navigation aérienne, et cela en dehors de zones de dégagement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Installations particulières hors zones de dégagement génératrices de servitudes T7 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024
… de leurhauteur, seraient susceptibles de nuire à la navigation aérienne, et cela en dehors de zones de dégagement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS