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11 datasets for “moyvillers”

  1. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot …

    • SHP
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 27/01/2015 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 27 Jan 2015

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 27/01/2015. Ce lot …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/02/2020 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 13/03/2018 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 13 Mar 2018

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 13/03/2018. Ce lot …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/10/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Oct 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 26/10/2021. Ce lot …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …

  7. data.gouv.fr

    Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …

  8. data.gouv.fr

    Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …

  9. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …

  10. data.gouv.fr

    Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …

  11. data.gouv.fr

    Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …

“moyvillers” datasets · Open Data Finder