Search results for mots-cle-complementaire-facultatif
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21 datasets for “mots-cle-complementaire-facultatif”
- data.gouv.fr
Comptages routiers - Meuse (GL_COMPTAGES)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Comptages effectués sur le réseau routier
- WFS
- data.gouv.fr
Bornes - Meuse (GRAPHE_PLO)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Détail des bornes du réseau routier de la Meuse
- ZIP
- JSON
- WFS
- data.gouv.fr
Routes en limites de communes - Meuse (GL_LIMITE_COMMUNE)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Limites du réseau routier par commune
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Agglomérations du département - Meuse (GL_LIMITE_AGGLOMERATION)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Limites du réseau routier par agglomération
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Routes en limites de cantons - Meuse (GL_LIMITE_CANTON)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Limites du réseau routier par canton
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Gestion Viabilité Hivernale - Meuse (GL_GESTION_VH)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Classification des itinéraires déneigés par priorité d'intervention
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Routes en limites d'EPCI (GL_LIMITE_EPCI)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Limites du réseau routier par structure intercommunale (EPCI)
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Exploitation de la route- Meuse (GL_LIMITE_EXPLOITATION)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Limites d'exploitation par les agences départementales d'aménagement
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Routes en limites de Centre d'Exploitation (GL_LIMITE_CE)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Limites du réseau routier par centre d'exploitation
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Implantation des barrières de dégel-Meuse (GL_BARRIERE_DE_DEGEL)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Sections sur lesquelles sont implantées les barrières de dégel ainsi que les restrictions de tonnage
- JSON
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Niveaux de service de déneigement
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 18 Mar 2020
Présentation des niveaux de service de déneigement des axes routiers des communes de Saint-Pierre et Miquelon
- ZIP
- data.gouv.fr
CPER 2015-2020 : localisation et suivi des opérations ferroviaires en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 7 Sept 2018
Suivi des opérations ferroviaires inscrites au contrat de plan État-Région pour la période 2015-2020
- data.gouv.fr
Cartographie des gisements du moyen éolien
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 28 Jul 2020
Cartographie des résultats de l'étude sur le potentiel éolien de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
- data.gouv.fr
comptage des phoques sur l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 13 Jun 2020
Données ponctuelles représentant les lieux de comptage des phoques sur l'archipel comptabilisé par la DTAM
- data.gouv.fr
zones d'exploitation de cultures marines sur le domaine public maritime
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
couche vectorielle de type polygone et représentant les zones géographiques délimitant l'autorisation préfectorale d'exploiter la coquille …
- data.gouv.fr
Cartographie des gisements de petit éolien
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 30 Jul 2020
La couche Cartographie des gisements de petit éolien localise les secteurs présentant un potentiel favorable au développement de …
- data.gouv.fr
zone économique exclusive de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Zone Économique Exclusive (ZEE) Réduite à 12 400 km² (au lieu de 47 000 km² revendiqués), elle s …
- data.gouv.fr
Zone de suivi des comptage des pestes forestières sur l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Mar 2021
Dans le cadre de la détection des pestes phytosanitaires et de la conservation des espèces et des écosystèmes …
- WMS
- data.gouv.fr
Zones liées aux servitudes PT2
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Zones et secteurs liés aux servitudes PT2 : couche représentant les zones de protection et de dégagement autour des …
- ZIP
- data.gouv.fr
géolocalisation des bâtiments collectivité
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
La couche l_gps_bati_ct_p_975 correspond à un inventaire ponctuel de bâtiments et équipements géolocalisés …
- ZIP