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26 datasets for “montdidier”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE MONTDIDIER)
COMMUNE DE MONTDIDIERUpdated 3 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Périmètre du PPRm de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Entité ponctuelle à l'origine du risque d'un PPRm arrondissement Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRm arrondissement Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Périmètre de PPRm arrondissement Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone réglementée du PPRm Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée d'un PPRm arrondissement Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Mar 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Enjeu ponctuel du PPRm de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu surfacique du PPRm de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu ponctuel d'un PPRm arrondissement Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu surfacique d'un PPRm arrondissement Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu linéaire du PPRm de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRm Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jan 2022
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 …
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Zone d'aléa du PPRm de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone réglementée du PPRm Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone du PLU de la commune de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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