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synthèse des montants alloués et dépensés

Updated 6 Apr 2017

Synthèse des montants alloués et dépensés par région

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Délibération fixation montants PREI au CCAS Deuil-Montmagny - 2019

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 11 Jul 2022

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Fonds Résilience IdF Montant Apport Av aux conventions 2021

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 20 Apr 2021

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Délibération montant Provisoire Attribution de Compensation 2022

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 11 Jul 2022

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Montant des dotations des collèges publics de Gironde

Ressourcerie datalocale · Updated 11 Sept 2018

Montant des dotations versés aux collèges de la Gironde pour le fonctionnement

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Montant des dotations des collèges publics de Gironde

Ressourcerie datalocale · Updated 22 Sept 2021

Montant des dotations versés aux collèges de la Gironde pour le fonctionnement

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Délibération Montant Dotation Solidarité Communautaire 2019

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 11 Jul 2022

Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire pour 2019

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Demandes d'aides PAC et montants associés

Updated 15 May 2025

Lien vers la fiche source Données sur les subventions d'exploitation pour la fiche "Agriculture"

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Annuaire du Ministère de la Santé 2015 : synthèse des montants alloués et dépensés en 2015

Updated 6 Apr 2017

Synthèse des montants alloués et dépensés en 2015

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Montant des aides perçues au titre de la PAC

Regor . · Updated 5 Nov 2014

Historique sur 3 ans (2010 à 2012)

Délibération sur le montant de la dotation de solidarité communautaire 2018 - 2018

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 11 Jul 2022

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Délibération sur le montant définitif de l'Attribution de Compensation 2018 - 2018

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 11 Jul 2022

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Délibération sur le montant provisoire de l'attribution de compensation 2019

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 11 Jul 2022

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Montant des prestations sociales - CAF de La Réunion

CAF La Réunion · Updated 21 Sept 2020

… Les montants sont exprimés en euros. La dernière mise à jour date du 3/07/2020.

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Demandes d'aides PAC et montant associés

Sextant · Updated 16 May 2025

… les demandes d'aides issues des fonds de la Politique agricole commune (PAC) et montants associés par commune

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Taxe locale sur la publicité extérieure, par tranche de montant taxée à Bordeaux

Ville de Bordeaux · Updated 10 Nov 2020

Taxe locale sur la publicité extérieure, par tranche de montant taxé (de 2009 à 2015).

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2013-93 - Montant moyen des aides attribuées par pays

Ministère de l'intérieur · Updated 20 Feb 2015

Développement solidaire : Présentation stratégique du projet annuel de performances (Les orientations de la politique de l’immigration)

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Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor

Département des Côtes d'Armor · Updated 1 Jul 2026

Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne …

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Montants versés au titre de l'APA en dotation globale par établissement dans les Côtes d'Armor

Département des Côtes d'Armor · Updated 1 Jul 2026

Montants versés aux établissements en dotation globale pour l'allocation personnalisée d'autonomie de 2005 à 2016.

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Carte - Montants investis par le BEP dans ses zones d'activité

BEP · Updated 4 Jun 2024

Carte des communes - Le Bep investit de manière importante chaque année dans ses zones d'activités

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