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4 datasets for “modalites-de-fonctionnement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    APB et accès à l’enseignement supérieur : un dispositif contesté à réformer

    Cour des comptesUpdated 19 Oct 2017

    … Les modalités de fonctionnement d’APB, peu transparentes et non conformes au code de l’éducation, mettent en …

    • CSV/UTF8
  4. data.gouv.fr

    Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … liste des membres de l'établissement, les modalités de fonctionnement, la durée, le siège et la composition de …

    • SHP
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