Search results for modalites-d-intervention
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3 datasets for “modalites-d-intervention”
- data.gouv.fr
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026
… tâches qui lui sont confiées et ses modalités d'intervention. Elle fixe la durée de ces missions. Elle …
- CSV
- XLSX
- DOCX
- data.gouv.fr
Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Oct 2026
… Pour chaque territoire concerné une convention EPCI/ANAH fixe les modalités d'intervention et les priorités pour l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur
Premier ministreUpdated 6 Nov 2014
… part, une redéfinition des frontières et des modalités d’intervention.En mobilisant 52 entretiens et un dépouillement des …