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76 datasets for “minier-fer”
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Couche des aléas miniers ferrifères en Meurthe-et-Moselle (Hors PPR MINIER FER)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 24 Jul 2024
Couche des aléas miniers ferrifères en Meurthe-et-Moselle (Hors PPR MINIER FER) Couche utilisée dans une carte …
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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2 …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers de LANDRES (54295)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers de DOMPRIX (54169)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers de CRUSNES (54149)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de THIL
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de PIENNES
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de JARNY
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de CRUSNES
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de SANCY (54491)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de VILLERUPT (54580)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du secteur de LONGWY
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BETTAINVILLERS (54066)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de BRIEY
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 25 Nov 2020
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MAIRY-MAINVILLE (54334)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - Commune de TRIEUX (54533)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020
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PPRN - Zone réglementées des PPR miniers fer en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 20 Dec 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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