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227 datasets for “milieu-naturel”
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Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Jan 2011
Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales
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Protection et gestion du milieu naturel aux abords du Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
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Point de rejet au milieu naturel rus étiers sur le littoral dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Sept 2022
Point de rejet au milieu naturel des rus étiers
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Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales sur le littoral dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Sept 2022
Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales
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Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation collective des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Dec 2010
Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation collective. Ces prélèvements peuvent …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 5 May 2021
… résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site …
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Points de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 May 2015
Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation.Ces prélèvements peuvent être …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Dec 2019
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités. Pour des données …
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Points de prélèvements d’eau au milieu naturel effectués pour l’irrigation dans la Drôme - Campagne 2017
DDT DrômeUpdated 7 Apr 2017
Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 26 Aug 2022
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2014. Pour …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2013
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 26 Aug 2022
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2013. Pour …
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Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Sept 2016
Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation Positionnement des points de prélèvements d …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Feb 2016
… résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site …
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Points de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 12 Nov 2026
Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation. Ces prélèvements peuvent être …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Jul 2015
… résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site …
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Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel autres que les points de prélèvement : -pour l …
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Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56
DDTM MorbihanUpdated 16 Jan 2026
… résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2015
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Aug 2022
… résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Dec 2022
… résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site …
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Eau - Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018
Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel autres que les points de prélèvement : -pour l …
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