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Search results for mesure-compensatoire

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26 datasets for “mesure-compensatoire”

  1. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022

    Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022

    Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Cette couche recense des zones de mesures compensatoires (îlots de sénescence) pour les zones naturelles des projets routiers …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement en Essonne.

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019

    Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …

    • INCONNU
  5. data.gouv.fr

    Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019

    Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …

    • WMS
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

    • WMS
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire surfacique - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire linéaire - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 14 Apr 2026

    … Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026

    … Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires prescrites des atteintes à la biodiversité - France entière

    CeremaUpdated 5 Nov 2026

    … Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …

    • GPKG
    • ZIP
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Mesures compensatoires prescrites des atteintes à la biodiversité - France entière

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Jul 2023

    … À ce jour, seules les mesures compensatoires issues des procédures suivantes sont répertoriées : \- Autorisation environnementale ; \- IOTA (Déclaration et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)

    Rennes Métropole - Direction des Jardins et de la BiodiversitéUpdated 28 Jul 2023

    … À ce jour, seules les mesures compensatoires issues des procédures suivantes sont répertoriées : - Autorisation environnementale ; - IOTA (Déclaration et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Secteurs écologiques de compensation

    SIG-GRUpdated 7 Jun 2025

    … Pour les forêts, les habitats d’intérêt communautaire et les habitats d’espèces, les mesures compensatoires doivent avoir …

  18. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MCE) (surface) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Feb 2022

    … Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …

    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MCE) (linéaire) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Feb 2022

    … Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MCE) (ponctuel) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Feb 2022

    … Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …

    • ZIP
“mesure-compensatoire” datasets · Open Data Finder