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26 datasets for “mesure-compensatoire”
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Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022
Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022
Mesures compensatoires zones humides en Ile-de-France
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Cette couche recense des zones de mesures compensatoires (îlots de sénescence) pour les zones naturelles des projets routiers …
- SHP
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Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement en Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019
Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
- INCONNU
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Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
- WMS
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Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
- ZIP
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
- WMS
- WFS
- ZIP
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
- WMS
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire surfacique - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …
- WMS
- WFS
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire linéaire - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Apr 2026
… Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …
- WMS
- WFS
- ZIP
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… Les données cartographiques extraites de l'outil GEOMCE de géolocalisation des mesures compensatoires environnementales permettent de localiser, à …
- WMS
- WFS
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Mesures compensatoires prescrites des atteintes à la biodiversité - France entière
CeremaUpdated 5 Nov 2026
… Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …
- GPKG
- ZIP
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Mesures compensatoires prescrites des atteintes à la biodiversité - France entière
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Jul 2023
… À ce jour, seules les mesures compensatoires issues des procédures suivantes sont répertoriées : \- Autorisation environnementale ; \- IOTA (Déclaration et …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)
Rennes Métropole - Direction des Jardins et de la BiodiversitéUpdated 28 Jul 2023
… À ce jour, seules les mesures compensatoires issues des procédures suivantes sont répertoriées : - Autorisation environnementale ; - IOTA (Déclaration et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Secteurs écologiques de compensation
SIG-GRUpdated 7 Jun 2025
… Pour les forêts, les habitats d’intérêt communautaire et les habitats d’espèces, les mesures compensatoires doivent avoir …
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Mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MCE) (surface) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Feb 2022
… Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …
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Mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MCE) (linéaire) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Feb 2022
… Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …
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Mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MCE) (ponctuel) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Feb 2022
… Une mesure compensatoire des atteintes à la biodiversité intervient sur l’impact résiduel d’un projet d’aménagement …
- ZIP