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12 datasets for “mesnil-saint-nicaise”
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Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour PPRt Mesnil Saint Nicaise et de Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 20 Jan 2014
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour PPRt Mesnil Saint Nicaise et de …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Mesnil Saint Nicaise
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Feb 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Mesnil Saint Nicaise
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Feb 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Périmètre de PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Aug 2020
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces …
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Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Aug 2020
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Zone réglementée d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Aug 2020
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Mesnil Saint Nicaise
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Enjeu ponctuel d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Aug 2020
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu linéaire d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Aug 2020
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Zone du PLU de la commune de Mesnil Saint Nicaise
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Feb 2014
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Plan de prévention des risques PPRT de Mesnil saint Nicaise et Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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Zone d'aléa d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Aug 2020
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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