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11 datasets for “mers-les-bains”

  1. data.gouv.fr

    PPRN de Mers-les-Bains_Eu_Le Tréport - Somme

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023

    Jeux de données du PPRN de Mers-les-Bains_Eu_Le Tréport - Somme

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Point informatif du PLU de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • MAPINFO TAB
  3. data.gouv.fr

    Périmètre informatif du PLU de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • MAPINFO TAB
  4. data.gouv.fr

    Linéaire informatif du PLU de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
  7. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  8. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRN de Mers-les-Bains, Eu, Le Tréport de la Somme

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zone du PLU de la commune de Mers les Bains

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

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    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Centre urbain de la zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023

    … Le secteur de la Basse Vallée de la Bresle, territoire compris entre Mers-les-Bains (80), Le Tréport …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“mers-les-bains” datasets · Open Data Finder