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11 datasets for “mers-les-bains”
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PPRN de Mers-les-Bains_Eu_Le Tréport - Somme
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
Jeux de données du PPRN de Mers-les-Bains_Eu_Le Tréport - Somme
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Point informatif du PLU de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Linéaire informatif du PLU de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Sept 2011
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone réglementée du PPRN de Mers-les-Bains, Eu, Le Tréport de la Somme
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone du PLU de la commune de Mers les Bains
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Centre urbain de la zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023
… Le secteur de la Basse Vallée de la Bresle, territoire compris entre Mers-les-Bains (80), Le Tréport …
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