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Search results for mer-littoral-autres-activites

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36 datasets for “mer-littoral-autres-activites”

  1. data.gouv.fr

    Zonage des plages autorisant le naturisme par arrêté.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    Zonage des plages autorisant le naturisme par arrêté. Source : DDTM62/SAML Date : 18/09/2019

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  2. data.gouv.fr

    Zones polderisées du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 6 Apr 2016

    Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du …

  3. data.gouv.fr

    L_ACCES_DPM_P_050

    DDTM MancheUpdated 3 Feb 2025

    Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l …

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  4. data.gouv.fr

    Prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Sept 2022

    Emplacement sur le domaine public maritime des prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, bénéficiant d …

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  5. data.gouv.fr

    Rejets en mer du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 6 Apr 2016

    Recensement des rejets d'eau de pluie vers le domaine Public Maritime (exutoires naturels, buses, ...) et systèmes de …

  6. data.gouv.fr

    Localisation des occupations du Domaine Public Maritime

    DDTM Corse-du-SudUpdated 12 May 2022

    Recensement annuel des occupations par activité du Domaine Public Maritime du département de la Corse du Sud, pour …

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  7. data.gouv.fr

    Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024

    Titre : Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Description : Superficie des …

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  8. data.gouv.fr

    Aires de carénage

    DDTM MorbihanUpdated 3 Feb 2020

    Table de ponctuels symbolisant la localisation des aires de carénage de bateaux sur le littoral. Données saisies par …

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  9. data.gouv.fr

    N_carenage_P_056_2020

    DDTM MorbihanUpdated 6 Sept 2021

    Table de ponctuels symbolisant la localisation des aires de carénage de bateaux sur le littoral. Données saisies par …

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  10. data.gouv.fr

    L_REJETS_P_050

    DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025

    Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de …

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  11. data.gouv.fr

    L_CAPTAGES_P_050

    DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025

    Localisation des points de captage d'eau de mer sur le DPM du département de la Manche (50 …

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  12. data.gouv.fr

    Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024

    Titre : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la …

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  13. data.gouv.fr

    L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050

    DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025

    Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche …

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  14. data.gouv.fr

    Usages et occupations du Domaine Public Maritime Naturel qui se situent uniquement sur la bande littoral de la Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 10 Sept 2015

    Lors de l'élaboration de stratégies de gestion du domaine public maritime naturel, le recensement des activités présentes …

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  15. data.gouv.fr

    Linéaire du cable sous-marin de télécommunication de traverser de la Manche

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 May 2025

    Le cable sous-marin de télécommunication, circe sud, fait l'établissement d'une convention de concession, de la …

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  16. data.gouv.fr

    Point de repere du linéaire des cables de traverser de la Manche

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 May 2025

    Les points de repere du linéaire du cable de traverser de la Manche - eaux territoriales Le cable sous …

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  17. data.gouv.fr

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Oct 2021

    Description : Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le …

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  18. data.gouv.fr

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Vendée

    DDTM VendéeUpdated 11 Sept 2020

    Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …

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  19. data.gouv.fr

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 5 Jan 2023

    Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …

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    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Pas-de-Calais

    Updated 1 Oct 2021

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