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12 datasets for “mecenat”

  1. data.gouv.fr

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne

    Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE). Prêt temporaire de 40 …

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  2. data.gouv.fr

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne

    Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne Prêt temporaire de 180 véhicules …

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  3. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

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  4. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

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  5. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

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  6. data.gouv.fr

    Le soutien public au mécénat d’entreprises

    Cour des comptesUpdated 28 Nov 2018

    La France s’est dotée en 2003 d’un dispositif fiscal en faveur du mécénat des entreprises parmi …

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  7. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat réglemente précisément le fonctionnement d'une fondation. (Source : Ministère …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013

    … La loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat réglemente précisément le fonctionnement d'une fondation …

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  9. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013

    … La loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat réglemente précisément le fonctionnement d'une fondation …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Établissements acceptant l’Eusko – Monnaie locale du Pays Basque à Biarritz

    Euskal monetaUpdated 19 May 2025

    … Chaque paiement renforce le tissu économique de proximité et permet de soutenir une association grâce au mécénat automatique …

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  11. data.gouv.fr

    Données du rapport sur la banque de France

    Cour des comptesUpdated 27 Jan 2020

    … sociales, la gestion immobilière et la politique de mécénat. Le resserrement attendu de la politique monétaire européenne pourrait …

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  12. data.gouv.fr

    Inventaire 2024 d'herbiers de zostères en France métropolitaine (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … géolocaliser les grands écosystèmes de Carbone Bleu, en mécénat de compétences avec Créocéan. nom de la donnée : eco …

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“mecenat” datasets · Open Data Finder