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Search results for matieres-recyclees

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700 datasets for “matieres-recyclees”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)

    VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026

    REEMPLOI

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  3. Opendatasoft hubLive preview

    [AGEC] Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées

    MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025

    … relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)

    Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026

    Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)

    • XLSX
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région OccitanieUpdated 13 Jun 2025

    … du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025

    déclaration 2024

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES

    MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026

    Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026

    ### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)

    SITIVUpdated 30 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Agglomération D'Agend'Agen - 2025

    Agglomération d'AgenUpdated 29 Jun 2026

    … du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, réalisée conformément à l'article 58 de la …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON)

    Grand AvignonUpdated 30 Jun 2025

    … par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026

    … concernant l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées.

    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE PERPIGNAN)

    MAIRIE DE PERPIGNANUpdated 8 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Guingamp-Paimpol Agglomération)

    Guingamp-Paimpol AgglomérationUpdated 16 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE D'ILLZACH)

    COMMUNE D'ILLZACHUpdated 24 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (VILLE DE LANDERNEAU)

    VILLE DE LANDERNEAUUpdated 25 Aug 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
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