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Search results for louveterie

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28 datasets for “louveterie”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Nov 2023

    N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067

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  2. data.gouv.fr

    Circonscription des lieutenants de louveterie dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Oct 2014

    Périmètre des circonscriptions des lieutenants de louveterie 2014

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie

    DDTM VendéeUpdated 21 Feb 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  4. data.gouv.fr

    [DDT65] limites des circonscriptions de louveterie des Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 25 Feb 2025

    limites des circonscriptions de louveterie des Hautes-Pyrénées, arrêté du 16/12/2019 Date de dernière mise à …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025

    Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant …

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  6. data.gouv.fr

    Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025

    Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT …

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  7. data.gouv.fr

    Circonscriptions des lieutenants de louveterie de l’Isère (2025–2029)

    DDT de l'IsèreUpdated 6 May 2026

    Découpage des circonscriptions des lieutenants de louveterie du département de l’Isère pour la période 2025–2029, reconstitué …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 28 Oct 2015

    Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 9 Aug 2023

    Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme …

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  10. data.gouv.fr

    Circonscriptions de louveterie en Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 20 Apr 2018

    Carte représentant la limite des onze circonscriptions de louveterie en Ille-et-Vilaine, pour la période 2020-2024 …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Jun 2025

    La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le …

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  12. data.gouv.fr

    Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Apr 2017

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Sept 2015

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Feb 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021

    Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie dans le département des Landes Le préfet nomme …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2015 et 2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  17. data.gouv.fr

    Circonscriptions territoriales affectées aux lieutenant de louveterie dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 10 Sept 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 27 Mar 2018

    Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les …

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  19. data.gouv.fr

    Circonscription des lieutenants de louveterie dans le département de Maine-et-Loire(49).

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jan 2025

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 4 Feb 2019

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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