Search results for longueil-sainte-marie
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19 datasets for “longueil-sainte-marie”
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PPR Inondation de l'Oise - Longueil-Sainte-Marie (60369)
DDT OiseUpdated 20 Jul 2020
Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise - commune de Longueil-Sainte-Marie (60369)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPR Technologique de Longueil-Sainte-Marie (60369)
DDT OiseUpdated 20 Jul 2020
Plan de Prévention du Risque Technologique de FM Logistic à Longueil-Sainte-Marie (60369)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026 …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024 …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 09/03/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Mar 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 09/03/2023 …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/11/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Nov 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 15/11/2022 …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 11/10/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 11 Oct 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 11/10/2021 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 03/04/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 3 Apr 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 03/04/2023 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Mar 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 15/03/2018 …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 14/12/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Dec 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 14/12/2021 …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 10/12/2013 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 10 Dec 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 10/12/2013 …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 06/07/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 6 Jul 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 06/07/2021 …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 30/03/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Mar 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 30/03/2021 …
- SHP
- data.gouv.fr
Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …
- data.gouv.fr
Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …
- data.gouv.fr
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …
- data.gouv.fr
Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …
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Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …