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Search results for longueil-sainte-marie

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19 datasets for “longueil-sainte-marie”

  1. data.gouv.fr

    PPR Inondation de l'Oise - Longueil-Sainte-Marie (60369)

    DDT OiseUpdated 20 Jul 2020

    Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise - commune de Longueil-Sainte-Marie (60369)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    PPR Technologique de Longueil-Sainte-Marie (60369)

    DDT OiseUpdated 20 Jul 2020

    Plan de Prévention du Risque Technologique de FM Logistic à Longueil-Sainte-Marie (60369)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Jan 2026

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026 …

    • SHP
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024 …

    • SHP
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 09/03/2023 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Mar 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 09/03/2023 …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/11/2022 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Nov 2022

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 15/11/2022 …

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 11/10/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 11 Oct 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 11/10/2021 …

    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 03/04/2023 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 3 Apr 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 03/04/2023 …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Mar 2018

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 15/03/2018 …

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 14/12/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Dec 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 14/12/2021 …

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 10/12/2013 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 10 Dec 2013

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 10/12/2013 …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 06/07/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 6 Jul 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 06/07/2021 …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 30/03/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Mar 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 30/03/2021 …

    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …

  15. data.gouv.fr

    Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …

  16. data.gouv.fr

    Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …

  17. data.gouv.fr

    Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …

  18. data.gouv.fr

    Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …

  19. data.gouv.fr

    Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025

    Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …

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