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Search results for lom-taux-de-verdissement

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12 datasets for “lom-taux-de-verdissement”

  1. data.gouv.fr

    LOM 2023

    Jerome BenichouUpdated 9 Sept 2024

    Déclaration taux de verdissement

  2. data.gouv.fr

    Déclaration loi LOM - Verdissement véhicules

    SIKA FRANCE SASUpdated 29 Sept 2025

    Déclaration loi LOM pour l'ensemble des sociétés Groupe Sika France

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faible émission dans le renouvellement d'un parc (AKZO NOBEL SAS)

    AKZO NOBEL SASUpdated 22 Sept 2025

    Verdissement de la flotte 2024

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    LOM verdissement véhicules Adie

    ADIE ADIEUpdated 22 Sept 2025

    Association ADIE. Publication annuelle. Taux de verdissement 2024 de la flotte automobiles basée en Métropole. 1 fichier mis …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    RAPPORT VERDISSEMENT DE LA FLOTTE 2024

    BIODOMES UNILABSUpdated 22 Sept 2025

    rapport verdissement de la flotte 2024 pour Laboratoire Unilabs Biodomes

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE NOVARC)

    GROUPE NOVARCUpdated 24 Sept 2025

    Fichier csv concernant la part de renouvellement de véhicules à faibles emissions dans le cadre de la Loi …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)

    SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026

    Renouvellement de l'année N : véhicules acquis ou utilisés en application des contrats signés au cours de l …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)

    SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026

    Renouvellement de l'année N : véhicules acquis ou utilisés en application des contrats signés au cours de l …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)

    SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026

    Renouvellement de l'année N : véhicules acquis ou utilisés en application des contrats signés au cours de l …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (SPEEDY FRANCE SAS)

    SPEEDY FRANCE SASUpdated 30 Sept 2026

    Déclaration annuelle obligatoire relative au taux de verdissement de la flotte automobile d'entreprise, conformément aux dispositions de …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe TELEVISION FRANCAISE 1 (TF1 SA))

    TELEVISION FRANCAISE 1 (TF1 SA)Updated 30 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SPIE CITYNETWORKS) - 2024

    SPIE CITYNETWORKSUpdated 29 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
“lom-taux-de-verdissement” datasets · Open Data Finder