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55 datasets for “lolf”
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)
DBUpdated 13 Dec 2018
nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)
DBUpdated 13 Dec 2018
Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).
- CSV
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La présentation du budget du ministère de la défense au format Lolf
Ministère des ArméesUpdated 13 May 2015
Missions, programmes et actions correspondant au budget du ministère de la défense
- XLS
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Le budget du ministère de la défense au format LolF par destination (missions, programmes) et nature (titres)
Ministère des ArméesUpdated 25 Aug 2015
Crédits budgétaires (y compris pensions)Série de 2006 à 2011
- XLS
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Taux de couverture des documents de gestion forestière durable (PSG, CBPS, RTG) par année (indicateur LOLF)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Mar 2015
Suivi des surfaces forestières privées couvertes par un document de gestion forestière durable (PSG obligatoire, PSG volontaire, CBPS …
- XLS
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Indicateurs DCE (ammonium et I2M2) rapportage programme 113 de la LOLF
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) se décline en programmes, actions et objectifs. Dans le …
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Le budget : missions interministérielles «Enseignement scolaire» et «Recherche et enseignement supérieur»
DAF - Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Tableaux statistiques : crédits des missions interministérielles "enseignement scolaire" et "recherche et enseignement supérieur" Source : RERS - Repères et références …
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- JSON
- GEOJSON
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Le budget : missions interministérielles «Enseignement scolaire» et «Recherche et enseignement supérieur»
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Tableaux statistiques : crédits des missions interministérielles "enseignement scolaire" et "recherche et enseignement supérieur" Source : RERS - Repères et références …
- CSV
- JSON
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Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 24 Apr 2014
Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.
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- JSON
- GEOJSON
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Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Apr 2014
Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.
- CSV
- JSON
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Millésime 2025 indicateurs DCE rapportage programme 113 de la LOLF
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Oct 2026
Description des fichiers téléchargeables : - procedure_lolf_113_2025.pdf Principales étapes de la procédure suivie afin d'obtenir …
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Certification des comptes 2019 de l’État
Cour des comptesUpdated 29 Apr 2020
… la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). La Cour certifie qu’au regard des règles et …
- CSV/UTF8
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Main French Higher Education Institutions
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 26 Feb 2025
Characteristics of the Main Higher Education Institutions. Current Status. This list does not include the component institutions of …
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Principaux établissements d'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 14 Nov 2023
Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date. Cette liste ne prends pas en compte les …
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Principaux établissements d'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 26 Feb 2025
Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date. Cette liste ne prends pas en compte les …
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Millésime 2024 indicateurs DCE rapportage programme 113 de la LOLF
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Description des fichiers téléchargeables : - procedure_lolf_113_2024.pdf Principales étapes de la procédure suivie afin d'obtenir …
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Millésime 2023 indicateurs DCE rapportage programme 113 de la LOLF
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Description des fichiers téléchargeables : - procedure_lolf_113_2023.pdf Principales étapes de la procédure suivie afin d'obtenir …
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Certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… la loi organique relative aux lois de finances (Lolf). La Cour certifie qu’au regard des règles et …
- CSV