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Search results for locaux-non-residentiels

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14 datasets for “locaux-non-residentiels”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des autorisations d'urbanisme créant des locaux non résidentiels

    Updated 4 Apr 2024

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des permis de constuire créant des locaux non résidentiels à La Réunion

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Apr 2023

    … construire et les déclarations préalables créant des locaux non résidentiels à La Réunion. Les données sont issues du …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Autorisations d'urbanisme pour la création de locaux non résidentiels depuis 2013 - Territoire CANGT

    CANGTUpdated 21 Apr 2026

    … déclarations préalables (DP) pour la création de locaux non résidentiels (y compris par transformation ou réhabilitation de locaux …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Autorisations d'urbanisme - Permis de création de locaux non résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026

    … DP) de création ou d'extension de locaux non résidentiels depuis 2013. Il détaille les surfaces de plancher …

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  5. data.gouv.fr

    Locaux non résidentiels autorisés et commencés, en séries annuelles

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    Les données sont issues de la base Sitadel et proviennent des formulaires de demandes d’autorisations d’urbanisme …

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  6. data.gouv.fr

    Locaux non résidentiels autorisés et commencés, séries mensuelles

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    Les données sont issues de la base Sitadel et proviennent des formulaires de demandes d’autorisations d’urbanisme …

    • HTML
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    … démolition de locaux d’activité et de locaux non résidentiels en Île-de-France. Sont notamment concernés les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Apr 2023

    Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de locaux non résidentiels (y compris par transformation …

    • WMS
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements

    Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026

    … préalables de création ou d’extension de locaux non résidentiels, de permis d’aménager (PA) ou encore de …

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    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … préalables de création ou d’extension de locaux non résidentiels, de permis d’aménager (PA) ou encore de …

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  11. data.gouv.fr

    Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

    EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026

    … accordés de création ou d’extension de locaux non résidentiels depuis 2017 ; * Les permis d’aménager (PA) accordés …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    Locaux non résidentiels en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire. Tout …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    Locaux non résidentiels en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire. Tout …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    … Visualisation - Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé Locaux non résidentiels en date …

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