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Search results for limites-administratives-et-decoupage-des-territoires-limites-administratives

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8 datasets for “limites-administratives-et-decoupage-des-territoires-limites-administratives”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2022

    Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2016

    Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.

    • WMS
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016

    Région BretagneUpdated 26 May 2025

    Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de …

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Communes littorales en Bretagne au titre de la loi

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Apr 2023

    Communes définies par la loi littoral de 1986 complétées par le décret 2004-311

    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Délégations territoriales en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Mise à jour au 13/09/2018 - Les services territoriaux portent, sur leur territoire, les enjeux des Directions …

    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Quartiers de l'aire urbaine de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 14 Apr 2026

    Cette table donne le nom et les périmètres des quartiers de l'aire urbaine de Lorient Agglomération * Ils …

    • GPKG
    • CSV
    • SHAPEFILE
  8. data.gouv.fr

    Pays et PETR en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Mise à jour au 01/01/2023- Pays au sens de la loi Voynet sont des limites administratives …

    • WMS
    • WFS
“limites-administratives-et-decoupage-des-territoires-limites-administratives” datasets · Open Data Finder