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706 datasets for “licence-ouverte”

  1. data.gouv.fr

    Licence ouverte

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2020

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  2. data.gouv.fr

    ETALAB-Licence-Ouverte-v2 0

    Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Nov 2020

    La ville d'Argenteuil, par délibération du Conseil Municipal n°2020-109 du 14 octobre 2020 a décidé …

    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    Licence Ouverte 2.0

    data.gouv.frUpdated 11 Sept 2026

    … Le logo de la « Licence Ouverte / Open License » est également librement réutilisable. La Licence Ouverte est disponible en …

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  4. data.gouv.fr

    Indice d'intensité de vieillissement

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Rapport entre le nombre de personnes de plus de 80 ans et le nombre de personnes de plus …

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  5. data.gouv.fr

    Structure de la population par catégories d'âge en Hauts-de-France de 1968 à 2017

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Nombre d'habitants selon la définition officielle de la population par catégories d'âge ( =65 ans, >=80 ans …

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  6. data.gouv.fr

    Structure de la population par âge et sexe en Hauts-de-France de 1968 à 2019

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Nombre d'habitants selon la définition officielle de la population par tranche de 5 ans et par sexe …

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  7. data.gouv.fr

    Arrêts, horaires et parcours théoriques (GTFS) des différents réseaux de transport membres du Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l'Oise (SMTCO)

    Géo2FranceUpdated 13 Nov 2026

    Fichiers GTFS des différents réseaux de transport de l'Oise membres du SMTCO GEMET - INSPIRE themes, version 1 …

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  8. data.gouv.fr

    Nombre de ménages en région Hauts-de-France de 1968 à 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Nombre de ménages*, par communes, département, région pour les Hauts-de-France (donnés depuis 1968). *De manière générale …

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  9. data.gouv.fr

    Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - 2011

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base de données de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) 2011 pour le territoire de Clermont-Ferrand …

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  10. data.gouv.fr

    Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - 2020

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base de données de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) 2020 pour le territoire de Clermont-Ferrand …

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    • OGC:WMS
  11. data.gouv.fr

    Evolution des haies ARCH entre 2009 et 2013 des territoires du Nord et du Pas-de-Calais

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Base de données géographique des haies 2009 et 2013. Fichier correspondant aux haies issus de la photo-interprétation …

    • OGC:WMS
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  12. data.gouv.fr

    Taille moyenne des ménages privés en Hauts-de-France de 1968 à 2018

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Taille moyenne des ménages privés par commune, département, région pour les Hauts-de-France (lien vers la page …

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  13. data.gouv.fr

    Population municipale des communes des Hauts-de-France en 2018

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Population municipale pour chaque commune de la région des Hauts-de-France en 2018. Selon l'Insee la …

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  14. data.gouv.fr

    Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - Mutation 2011/2020

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base de données des évolutions entre 2011 et 2020 de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) pour …

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    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    Liste des stations en open-data du réseau météorologique Infoclimat (StatIC) et Météo-France (SYNOP)

    Association InfoclimatUpdated 25 May 2022

    Cette source contient la liste des stations : - officielles nationales (RESO40, OMM), sous licence Ouverte Etalab - installées par l …

    • GEOJSON
  16. data.gouv.fr

    Base d'Adresses Nationale Ouverte - BANO

    OpenStreetMapUpdated 29 Nov 2018

    … Licence Ouverte) - janvier 2014 - Lille Métropole Européenne (Licence Ouverte) - juin 2014 - Métropole Nice Côte d'Azur (Licence Ouverte …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)- Localisation des NRO posés ou en cours d'étude en Bretagne

    DELETED DELETEDUpdated 29 Jan 2019

    Il s'agit d'une copie pure des données de Mégalis, publiées sous licence ouverte. Localisation des Nœuds …

    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Évolution et répartition géographique du rendement locatif à Lille

    YanportUpdated 7 Sept 2021

    … https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

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  19. data.gouv.fr

    Changements de dirigeant d'entreprise, par departement et secteur d'activite

    FirmioUpdated 3 Oct 2026

    … Méthode et millésimes des sources : [firmio.fr/sources](https://firmio.fr/sources). **Licence.** Licence Ouverte 2.0 (Etalab …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Radiations et cessations d'entreprises, par departement et secteur d'activite

    FirmioUpdated 3 Oct 2026

    … Méthode et millésimes des sources : [firmio.fr/sources](https://firmio.fr/sources). **Licence.** Licence Ouverte 2.0 (Etalab …

    • CSV
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