Search results for lettres-cles
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2 datasets for “lettres-cles”
- data.gouv.fr
NGAP en CSV (actes, coefficients, lettres clés)
IrréductixUpdated 5 Nov 2026
… désignation, coefficient, lettre clé, accord préalable, avec la partie, le titre, le chapitre et l'article où chaque …
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- data.gouv.fr
Codage - Nomenclature NABM
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026
… son tarif exprimé par un coefficient de la lettre-clé B, les conditions de prise en charge par …
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