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11 datasets for “le-fayel”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 28/03/2024. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 24/01/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Jan 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 24/01/2022. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 09/11/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Nov 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 09/11/2021. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 26/02/2020. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Apr 2015
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce …
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Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …
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Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …
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Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …
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Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …