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23 datasets for “interne-ddt38”
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
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Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2025
Les responsables de la cellule de l’affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans …
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Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
Les agents de la cellule d'affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l …
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Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …
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Classement sonore des voies ferrées - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Dec 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en …
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Plans d’eau ayant fait l’objet d’une décision au titre de la loi sur l’eau – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 29 Apr 2026
La connaissance des plans d’eau du département de l’Isère est une donnée fondamentale au bon fonctionnement …
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Secteur de route affecté par un classement sonore – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Feb 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit routier en Isère. Cette table représente les secteurs affectés …
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Répartition des chargés de mission en aménagement territorial par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Oct 2026
Répartition, par commune, des chargés de mission en aménagement territorial de la DDT 38 et de leur service …
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Classement sonore des routes de catégorie 3 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 13 Feb 2024
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …
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Classement sonore des routes de catégorie 4 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Feb 2024
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …
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Classement sonore des routes de Catégorie 1 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …
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Classement sonore des routes de Catégorie 5 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Feb 2024
Route classée en catégorie 5 en niveau sonore de référence Le classement sonore a pour but d'informer …
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Classement sonore des voies de tramway de catégorie 4 en tissu ouvert - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Jan 2026
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
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Classement sonore des voies ferrées de catégorie 4 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Apr 2022
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …
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Classement sonore des voies ferrées de catégorie 3 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Apr 2022
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …
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