Search results for int1
Filters
78 datasets for “int1”
- data.gouv.fr
Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude instituée au voisinage des cimetières
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude instituée au voisinage des cimetières
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 11 Jul 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Nov 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) en Eure-et-Loir (28), au 13/11/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2023
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PLUi-SUP-Servitude de voisinage des cimetières (INT1)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique (INT1) établissant un périmètre de protection de 100 mètres autour des cimetières transférés ou …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
INT1 : Servitudes relatives aux cimetières dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Sept 2021
Les servitudes d’utilité publique (SUP) instituées en application de l’article L.2223-5 du code général …
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiètes des servitudes de la catégorie INT1 - abords des cimetières
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Mar 2016
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 9 Jul 2021
Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateurs des servitudes de la catégorie INT1 - abords des cimetières
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Mar 2016
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type INT1 instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type INT1 instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
INT1 - Voisnage des cimetières - assiette - Orne -2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
- data.gouv.fr
INT1 - Voisinage des Cimetières - générateur - Orne - 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
- data.gouv.fr
Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS