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54 datasets for “i4”
- data.gouv.fr
I4_GENERATEUR_SUP_P_073
DDT SavoieUpdated 17 Jan 2022
I4_GENERATEUR_SUP_P_073
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes A5 I5 I4B PT3 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 1 Aug 2024
Servitudes A5 I5 I4B PT3 couvrant la totalité du territoire communal
- data.gouv.fr
I4 : Etablissement des canalisations électriques
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Servitudes I4 relatives à l'établissement des canalisations électriques
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Apr 2013
Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Lignes électriques génératrices de servitudes I4 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Sept 2024
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Lignes électriques génératrices de servitudes I4, en Eure-et-Loir (28), au 24/03/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026
… Générateurs linéaires (Lignes électriques) liés aux servitudes de la catégorie I4. Le générateur d'une servitude d'utilité …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Open Government Canada
Cadastral Information for Sweetgrass I.R. 113-i4
Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 25 Sept 2020
This data provides the integrated cadastral framework for the specified Canada Land. The cadastral framework consists of active …
- OTHER
- SHP
- data.gouv.fr
PLUi-SUP-Réseau de transport d'électricité (I4)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique (I4) destinée à permettre l'établissement, l'exploitation et l'entretien des ouvrages de …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
I4A : Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2021
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …
- data.gouv.fr
Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
GPU : I4 (lignes électriques) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …
- data.gouv.fr
GPU : I4 (lignes électriques) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …
- Socrata networkLive preview
Roadway Maintenance Areas Boundaries - Deprecated
data.edmonton.caUpdated 24 Jun 2021
… https://data.edmonton.ca/Transportation/Roadway-Maintenance-Areas-Geometry/i4z4-cnw9/about_data
- CSV
- JSON
- SODA API
- GovData Germany
Unbeschränkt steuerpflichtiger Erwerb, festgesetzte Steuer: Deutschland, Jahre, Steuerklassen, Art des Erwerbs, Größenklassen des steuerpflichtigen Erwerbs
Statistisches BundesamtUpdated 12 Nov 2026
Unbeschränkt steuerpflichtiger Erwerb, festgesetzte Steuer: Deutschland, Jahre, Steuerklassen, Art des Erwerbs, Größenklassen des steuerpflichtigen Erwerbs
- CSV
- XML
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024
I4_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Socrata networkLive preview
ACT Driver Licences Transferred Interstate
Access CanberraUpdated 7 Nov 2026
… at https://www.data.act.gov.au/Transport/Interstate-and-Overseas-Driver-Licences-Transferre/i499-ptev/about_data
- CSV
- JSON
- SODA API
- data.gouv.fr
Périmètre de protection des lignes électriques (I4) dans l'Orne en 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …