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6 datasets for “i-plui”

  1. data.gouv.fr

    Planification - Prescription ponctuelle des Plans Locaux d'Urbanistme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Planification - Prescription surfacique des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Planification - Prescription linéaire des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024

    Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Urbanisme - Zones Urbaines en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Nov 2026

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Urbanisme - Zones Urbaines en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Nov 2026

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
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