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11 datasets for “hemevillers”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 04/04/2013 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Apr 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 04/04/2013. Ce lot …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 03/11/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 3 Nov 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 03/11/2020. Ce lot …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 23/03/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
- SHP
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Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics …
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Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines …
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Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …
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Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …