Search results for habitat-urbanisme
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7 datasets for “habitat-urbanisme”
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Règlement des 3 aires accueil Gen du Voyage 2021
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 4 Feb 2021
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Délibération Mise en place des permanences - Architecte bâtiments France
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Mise en place des permanences d'information avec un architecte des bâtiments de France.
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Surfaces utiles par bâtiment - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données permet d'accéder à la description surfacique des bâtiments clermontois dont la Ville est …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont …
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Édifices labellisés Architecture Contemporaine Remarquable
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 23 May 2025
Le label « [Architecture contemporaine remarquable ](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Architecture …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Les immeubles ou ensembles d'immeubles qui forment avec un monument historique un ensemble cohérent ou qui sont …
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