Search results for habitat-politique-de-la-ville-parc-locatif-social
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20 datasets for “habitat-politique-de-la-ville-parc-locatif-social”
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HLM des Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022
N_HLM_S_004
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_communes_DSU_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 8 Feb 2017
Communes bénéficiant de la dotation de solidarité urbaine (DSU)
- INCONNU
- WMS
- WFS
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DONNEES_SHRU_Geolocalisees
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 10 Jun 2022
Loi de solidarité et renouvellement urbain (SRU)Taux et nombre de logements sociaux par commune
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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N_PERIMETRE_SRU_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jan 2023
Périmètre SRU _ Loi de solidarité et renouvellement urbain (SRU)Taux et nombre de logements sociaux par commune
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Production de Logement Locatif intermédiaire en Auvergne Rhône (2014 - 2025)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2026
ttt
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Taux de logement social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 Jun 2022
Part du logement social 2021 par commune en pourcentage
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard
DDTM GardUpdated 15 Nov 2024
Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 …
- COMMA SEPARATED VALUE (CSV)
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Zonages d'investissement locatif (A, B, C)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 19 Sept 2024
L_ZONAGES_ABC_S_074
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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caracteristique de l'occupation des logements à l'échelle Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Aug 2021
departement_insee_lovac_rpls_def : nombre et caractérisation des logements (résidences principales, secondaires, locatifs, vacance ...) en Seine-Maritime …
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Taux de logements sociaux par commune de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Feb 2021
l_tx_ls_rpls_2020_s_076 : table des communes de Seine-maritime (BD TOPO 2020) comportant le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Taux de logements sociaux par epci de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Feb 2021
l_tx_ls_rpls_2020_epci_s_076 :table des EPCI de Seine-maritime (BD TOPO 2020) comportant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Part du logement Social au 01/01/2023, par commune en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026
Taux de Logement Locatif Social par commune : Nombre de logements sociaux 2023 rapportés au nombre total de résidences …
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Eco-quartiers du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jul 2022
Couche des éco-quartier réalisé à partir du site http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/carte-interactive/?vue …
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Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jun 2022
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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Communes de Haute-Garonne concernées par la loi SRU
DDT Haute-GaronneUpdated 9 Apr 2024
L'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain …
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- WMS
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Communes soumises à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
- WMS
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Communes déficitaires avec objectif de production - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Jun 2022
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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Communes d'Indre et Loire concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU - 2024
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 17 Mar 2021
Communes d'Indre et Loire concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l …
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